Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site, à l’hébergeur, à la propriété intellectuelle et aux conditions d’utilisation. Mise à jour : 01/09/2025

Résumé

Le site xenaflow.com est édité par Xenaflow (société française). L’hébergement est réalisé en France. Le contenu et les marques sont protégés. L’usage du site implique l’acceptation des présentes mentions. Pour la protection des données, consultez notre politique de confidentialité.

1. Éditeur du site

Information Détail
Raison sociale XENAFLOW SASU
Siège social 34 rue Anne Frank, Evin-Malmaison, 62141, France
Téléphone 09 72 10 52 40
RCS ARRAS
SIREN / SIRET 990378648 / 99037864800010
TVA intracommunautaire FR57990378648
Capital social 3000 €

Les informations marquées « à compléter » doivent être renseignées avant publication.

2. Hébergeur

Le site et l’application Xenaflow sont hébergés sur un cloud souverain en France.

Coordonnées de l’hébergeur (à compléter)

  • Dénomination : OVH (OVHCLOUD) SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Téléphone : 09 72 10 10 07
  • Site web : www.ovh.com

3. Responsable de la publication & DPO

Responsable de la publication (au sens de la LCEN) : Nom & fonction (à compléter).

Délégué à la protection des données (DPO) : privacy@xenaflow.com

4. Contact

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, marques, vidéos, images, code, architecture) est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Xenaflow, est interdite.

Les marques et logos de Xenaflow ne peuvent être utilisés sans autorisation. Les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

6. Conditions d’utilisation

7. Données personnelles

Pour les traitements de données personnelles, reportez-vous à notre politique de confidentialité. Elle détaille les catégories de données, les finalités, la base légale, les durées de conservation, vos droits et nos mesures de sécurité.

8. Cookies

Le dépôt de cookies/traceurs est géré via un bandeau de consentement. Pour plus d’informations, consultez la Politique Cookies (si disponible) et/ou paramétrez votre navigateur.

9. Limitation de responsabilité

Malgré nos soins, Xenaflow ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur ce site. L’utilisation des informations relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Xenaflow ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder, ou de la présence de virus.

10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Xenaflow n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

11. Signalement de contenus illicites

Pour signaler un contenu manifestement illicite ou portant atteinte à des droits, écrivez à legal@xenaflow.com en fournissant toute information utile (URL, objet du signalement, justification, identité et moyens de contact).

12. Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En l’absence d’accord amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de Xenaflow. Xenaflow s’adresse à un public B2B ; la médiation de la consommation n’est pas applicable.

13. Mise à jour des mentions

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment. Date de dernière mise à jour : 01/09/2025.